BIBLIOTHÈQUE NUMÉRIQUE PATRIMONIALE
AccueilRecherche simpleRecherche avancée Afficher tous les titresA propos
Votre panier (0)
 
Classer par :  
Résultats  10 documents
Page: 1
Affiner par sujet
•Droit civil - Histoire[X]
•France[X]
•Droit civil - Testaments (5)
•Droit coutumier (5)
•Jurisprudence (5)
•Droit civil (4)
•Droit romain - Testaments (4)
•Codes (3)
•Droit civil - Biens (2)
•Droit civil - Donations (2)
•Droit civil - Sources (2)
•Droit civil - Successions et héritages (2)
•Lois - Rétroactivité (2)
•Législation (2)
•Droit canonique (1)
•Droit civil - Contrats (1)
•Droit civil - Famille (1)
•Droit civil - Mariage (1)
•Droit romain (1)
•Droit romain - Influence (1)
•Droit romain - Institutes (1)
•France. Parlement de Toulouse (1)
•Parlements - Toulouse (France) (1)
•Pouvoir royal - Actes royaux (1)
Affiner par période
•1789-1815 (3)
•19e siècle (1)
Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0605121670
  • Sujets :  Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit canonique | Droit coutumier | France
  • Auteur :  Viollet, Paul (1840-1914)
  • Couverture chronologique : 19e siècle
  • Editeur :  L. Larose et L. Tenin (Paris)
  • Date : 1905
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 85.113
  • Description :  Document numérisé par la bibliothèque Cujas
  • Description :  impression normale
  • langue : fra
 Histoire du droit civil français, accompagnée de notions de droit canonique et d'indications bibliographiques par Paul Viollet membre de l'Institut, professeur d'histoire du droit civil et du droit canonique a l'École des chartes, bibliothécaire de la Faculté de droit de Paris. Troisième édition du Précis de l'Histoire du droit français corrigée et augmentée. Ouvrage honoré du grand prix Gobert de l'Académie des Inscriptions et Belles-LettresNotice
  Trouver dans la même catégorie
Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607908880
  • Sujets :  Droit romain | Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Sources | Droit romain - Influence | Droit romain - Institutes | France
  • Auteur :  Julien, Jean-Joseph (1704-1789)
  • Editeur :  A. David (Aix-en-Provence)
  • Date : 1785
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 10.165
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Approbation datée du 21 juin 1784 et privilège du Roi daté du 12 octobre 1784
  • Description :  Sign. a4, A-Z4, Aa-Zz4, Aaa-Yyy2, A4-B2
  • Description :  Marque au titre, bandeaux, culs-de-lampe
  • Description :  Ex-libris imprimé : "Bibliothèque de l'Ecole de droit"
  • langue : fra
 Élémens de jurisprudence, selon les loix romaines et celles du royaume, par M. Jean-Joseph Julien, écuyer, ancien avocat au Parlement, premier professeur royal de droit en l'Université d'Aix, conseiller honoraire en la Cour des comptes, aides et financesNotice
  Trouver dans la même catégorie
Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, ...
 Questions remarquables sur la matiere des donations, avec plusieurs arrêts du parlement de Toulouse, pour servir de Supplément aux Observations sur l'ordonnance du mois de février 1731. Par Me Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Nouvelle édition, revue, corrigée, et considérablement augmentée. Seconde partieNotice
  Trouver dans la même catégorie
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
 Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1°. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2°. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome premierNotice
  Trouver dans la même catégorie
Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et ...
 Questions transitoires sur le Code Napoléon, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation ; et dont la discussion comprend 1. le tableau des diverses législations sur chacune des matières qui sont traitées, 2. des explications sur les lois anciennes et sur le Code / par Chabot de l’Allier, ex-tribun, l'un des commandans de la Légion d'honneur, membre du Corps-Législatif, inspecteur général de l'Université impériale, près les facultés de droit. Tome secondNotice
  Trouver dans la même catégorie
Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607001581
  • Sujets :  Droit civil | Droit civil - Histoire | Droit civil - Successions et héritages | France | Codes
  • Auteur :  Chabot, Georges-Antoine (1758-1819)
  • Couverture chronologique : 1789-1815
  • Editeur :  L. Rondonneau (1759-1834). Paris
  • Date : 1804
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  impression normale
  • Description :  Cujas. 52.255,1,2 annexe
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • langue : fra
 Tableau de la législation ancienne sur les successions, et de la législation nouvelle, établie par le Code civil, par Chabot (de l’Allier), ancien jurisconsulte, membre de la section de législation du TribunatNotice
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
 Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome premier. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
 Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome quatrième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
 Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome second. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere ...
  • Identifiant :  http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607004551
  • Sujets :  Droit civil - Testaments | Droit romain - Testaments | Droit coutumier | Droit civil - Histoire | France | Jurisprudence
  • Auteur :  Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
  • Editeur :  L. Cellot (Paris)
  • Date : 1775
  • Type : Text
  • Type : monographie imprimée
  • Description :  Cujas. 54.998-3
  • Description :  Document numérisé par Arkhênum
  • Description :  impression normale
  • Description :  Œuvres complètes
  • Description :  Culs-de-lampe, bandeaux, lettrines, marque décorative au titre
  • Description :  Sig. [ ]3, A-Z8, Aa-Mm8
  • Description :  Quérard, tome3, 1829
  • langue : fra
 Traité des testamens, codicilles, donations a cause de mort, et autres dispositions de derniere volonté. Suivant les principes du droit romain, les ordonnances, les coutumes, et maximes du royaume, tant des pays du droit écrit, que coutumiers, et la jurisprudence des arrêts. Par M. Jean-Baptiste Furgole, avocat au parlement de Toulouse. Tome troisième. [Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée]Notice
  Trouver dans la même catégorie
Mentions légales | Contact